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Conseil Municipal 10 Décembre 2024

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Année :

Ordre du jour du Conseil Municipal 10 Décembre 2024

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Publié le 06/12/2024

Le Procès-verbal Synthétique du Conseil Municipal 10 Décembre 2024

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Publié le 01/03/2025

Délibérations

Titre Lien Date de publication
Liste Délib Conseil 10.12.2024 12/12/2024 14:45:53
CM_241210_01 Adhésion SILO 2024 12/12/2024 14:45:53
CM-20241210-02 Décision modificative n°3 du BP 24 12/12/2024 14:45:53
CM-20241211_03 Engagement liquidation et mandatement de dépenses d'investissement avant le vote du BP 25 12/12/2024 14:45:53
CM-20241210-04 Validation du projet de mise en oeuvre de la circulation apaisée 12/12/2024 14:45:53
CM-20241210-05 Validation du projet de constructions d'équipements sportifs à l'intérieur de l'école publique communale 12/12/2024 14:45:53
CM-20241210-06 Actualisation du projet de construction de deux terrains de tennis et autorisation de solliciter des subventions 12/12/2024 14:45:53
CM-20241210-07 actualisation du projet de renovation énérgétique de la mairie et autorisation de solliciter des subventions 12/12/2024 14:45:53
Couts de remplacement en cas de perte de matériel communal mis à disposition des associations 12/12/2024 14:45:53
CM-20241210-09 Fixation des tarifs de location des salles et des redevances d'occupation du domaine public 12/12/2024 14:45:53
CM-20241210-10 Tarifs du séjour ski 2025 de l'ALSH 12/12/2024 14:45:53
CM-20241210-11 Mise en place d'un nouveau régime indemnitaire pour les agents de la filière police municipale 12/12/2024 14:45:53
CM-20241210-12 Adhésion aux contrats collectifs de prévoyance proposés par le CDG34 12/12/2024 14:45:53
CM-20241210-13 Convention de mutualisation entre SAM et la Commune de Montbazin pour le ramassage des encombrants-gros objets 12/12/2024 14:45:53
CM-20241210-14 Convention relative aux conditions de mise a disposition à titre gratuit et d'utilisation d'un logiciel de gestion de la DECI du SDIS34 12/12/2024 14:45:53
CM-20241210-15 Classement de voirie dans le domaine public communal 12/12/2024 14:45:53
CM-20241210-16 Convention d'occupation privative du domaine public par opérateurs mobiles 12/12/2024 14:45:53
CM-20241210-17 Vente parcelle communale cadastrée AN 144 12/12/2024 14:45:53

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