Conseil Municipal du 21 février 2024

Les délibérations

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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 21 février 2024 29/02/2024 15:39:50 Télécharger le document
CM_20240221_01 Renouvellement de la convention cinéma itinérant professionnel 27/02/2024 14:00:00 Télécharger le document
CM_20240221_02 Transfert des compétences en matière de lecture publique et d’écoles de musique associées 27/02/2024 16:22:07 Télécharger le document
CM_20240221_03 Adhésion à un groupement de commande pour l’achat d’énergies, de fournituresservices en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique 27/02/2024 16:22:07 Télécharger le document
CM_20240221_04 Admission en non valeur des créances inférieures à 100 € 27/02/2024 16:22:07 Télécharger le document
CM_20240221_05 Validation du projet de construction de 2 terrains de tennis et autorisation de solliciter des subventions 27/02/2024 16:22:07 Télécharger le document
CM_20240221_06 Adhésion au groupement de commande pour véhicules électriques et bornes de charge privées 27/02/2024 16:22:07 Télécharger le document
CM_20240221_07 Commerce Place de l’Eglise- Nouveau contrat de bail 27/02/2024 16:22:07 Télécharger le document
CM_20240221_08 Fixation des tarifs pour les séjours ALSH des vacances des printemps et été 2024 27/02/2024 16:22:07 Télécharger le document
CM_20240221_09 Attribution de l’iIAT aux agents de la filière sécurité 27/02/2024 16:22:07 Télécharger le document
CM_202402218_10 Convention avec FREDON Occitanie pour l’utilisation des chartes graphiques 27/02/2024 16:22:07 Télécharger le document
CM_20240221_11 Soumission à déclaration préalable des divisions foncières dans les zones agricoles et naturelles du PLU 27/02/2024 16:22:07 Télécharger le document
CM_20240221_12 Acquisitions des parcelles AM 98 et 99. et BH6 et 8M 27/02/2024 16:22:07 Télécharger le document